ANPM 2022

Association Nationale de la Presse Mutualiste

Le présent site web est édité par l’Association nationale de la presse mutualiste, ANPM, dont le siège social est : 255, rue de Vaugirard, 75015 Paris. Adresse administrative : ANPM, 3-5, rue de Vincennes, 93108 Montreuil Cedex.

Tous droits de reproduction réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques, le code html et la présentation graphique. L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, sur les droits d’auteur, tant pour le contenu (textes, graphisme, illustrations et photos) que pour la présentation et les moyens d’accès aux données, et sur le droit des marques. L’atteinte à l’un de ces droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L. 335-1 à L. 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et est passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et d’une amende de 152 450 euros.

L’ANPM se décharge de toute responsabilité concernant le contenu éditorial et graphique des sites vers lesquels les liens de www.pressemutualsite.fr renvoient. La création de liens renvoyant vers www.pressemutualsite.fr est autorisée sous réserve de reproduire le nom du site ANPM.

Pour signaler un contenu indésirable ou illicite, nous vous invitons à nous contacter à l’adresse suivante : anpm@mutualite.fr

Politique confidentialité ANPM Les informations personnelles ou coordonnées recueillies par le biais des formulaires du site www.pressemutualsite.fr sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu’à l’usage exclusif de l’ANPM. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez pendant toute la durée du traitement d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement sur vos données personnelles ou une limitation du traitement. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande [adresse du service en charge, adresse mail spécifique ou postale ; coordonnées du délégué à la protection des données] en y joignant la copie d’un justificatif d’identité comportant votre signature. À défaut de réponse dans le délai d’un mois, il vous sera possible de saisir les services de la CNIL. Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (CNIL), 3, place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07.Si vous ne souhaitez pas recevoir des communications électroniques de notre part par mail, nous vous invitons à nous faire part de votre demande à ANPM, service administratif, 3-5, rue de Vincennes, 93108 Montreuil Cedex ou anpm@mutualite.fr
Site de la Cnil : www.cnil.fr

Pour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter le webmaster :
anpm@mutualite.fr

×

Connexion

×

Modal Header

Some text..

Modal Footer